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Délibérations au cours de l'année 2024.
Séance du 24 Février 2024.
2024-012 : Approbation du compte du compte administratif 2023.
2024-011 : Approbation du compte de gestion 2023.
2024-010 : Contrat d'assurance des risques statutaires.
2024-009 : Temps de travail et organisation du temps de travail suite à la loi des 1607 heures.
2024-008 : Adoption du procès-verbal des décisions du 29 janvier 2024.
Séance du 29 Janvier 2024.
2024-007 : Restitution de la compétence coordination des animations entre les bibliothèques et la communauté d'agglomération
2024-006 : Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de Chaspuzac.
2024-005 : Redevance pour la mise à disposition d'un emplacement sur Ic terrain communal pour manifestation ponctuelle telle qu'un cirque.
2024-004 : Subvention exceptionnelle pour un séjour scolaire du 18 au 20 mars 2024.
2024-003 : Avenant 1101 au marché de travaux de l'entreprise ASTRUC titulaire du lot 12 Carrelage/Faience.
2024-002 : Annule et remplace la délibération 2023-60 concernant le mandatement des factures d'investissement jusqu 'au vote du budget 2024.
2024-001 : Adoption du procès-verbal des décisions du 13 décembre 2023.
Délibérations au cours de l'année 2023.
Délibérations au cours de l'année 2022.
Délibérations au cours de l'année 2021.
Délibérations au cours de l'année 2020.