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Délibérations au cours de l'année 2024.
Séance du 25 Octobre 2024.
2024-044b : Régularisation des biens communaux privatisés autour de la place de l'église.
2024-051 : Avenant N° 2 au marché de travaux no 20220015 de la SAS LASHERME titulaire du lot / Chauffage / Plomberie / Ventilation.
2024-050 : Contrat des risques statutaires.
2024-049 : Désignation du commissaire enquêteur en vue du déclassement de certaines parties du domaine public.
2024-048 : Autorisation à Monsieur le Maire d'organiser l'enquête publique.
2024-047 : Adoption du procès-verbal des décisions du 7 octobre 2024.
Séance du 7 Octobre 2024.
2024-046 : Tarif exceptionnel de la location de la salle socioculturelle.
2024-045 :Avenant no 2 au Inarché de travaux 2022 22 0016 de l'entreprise ELECTRO RG lot 16 Electricité/courants faibles/photovoltaïques.
2024-044 : Régularisation des biens comm unaux privatisés autour de la place de l'église.
2024-043 : Réfection voirie montée de la Pinatellle.
2024-042 : Photovoltaïque sur la toiture de l'école.
2024-041 :Demande d'estimation auprès de la SAPER parcelle AD 53.
2024-040 :Adoption du procès-verbal des décisions du 30 Août 2024.
Séance du 30 Août 2024.
2024-039 :Création d'un emploi permanent dans le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux.
2024-038 :Adoption du procès-verbal des décisions du 31 mai 2024.
Séance du 31 Mai 2024.
2024-037 : ELECTRO RG lot 16 Electricité/Courants faibles avenant N° 1.
2024-036 : LASHERME lot 15 Plomberie/Chauffage / Ventilation avenant N° 1.
2024-035 : BF FACADES lot 13 Façades avenant N° 1.
2024-034 : BATI DECO lot 9 plâtrerie/peinture Avenant N°1.
2024-033 : PARRIN lot 8 menuiseries intérieures avenant N° 2.
2024-032 : PARRIN lot 7 menuiseries extérieures avenant N° 1.
2024-031 : ARNAUDON lot 6 serrurerie avenant N° 2.
2024-030 : CHARPENTIERS CASADEENS lot 4 charpente avenant N° 2.
2024-029 : ARNAUD lot 3 maçonnerie avenant N° 4.
2024-028 : SDRTP lot 2 terrassement avenant N° 1.
2024-027 : Annule et remplace la délibération 2024-22 d'approbation du plan de financement prévisionnel concernant les aménagements pour la renaturation du centre bourg et autorisation à solliciter la participation financière auprès du Groupe d'Action Locale Haute-Loire au titre du Programme LEADER, et à l'Etat au titre du Fonds Vert Renaturation.
2024-026 : Réadhésion au groupement d'achat d'électricité et de gaz naturel piloté par le SDE.
2024-025 : Subventions école concernant le projet pédagogique Maths'thèque et le projet «Cours actives et Sportives».
2024-024 : Adoption du procès-verbal des décisions du 12 avril 2024.
Séance du 12 Avril 2024.
2024-023 : Siège de la nouvelle mairie.
2024-022 : Approbation du plan de financement prévisionnel concernant les aménagements pour la renaturation du centre bourg et autorisation à solliciter la participation financière auprès du Groupe d'Action Locale Haute-Loire au titre du Programme LEADER, et à l'Etat au titre du Fonds Vert Renaturation..
2024-021 : Fongibilité des crédits.
2024-020 : Budget primitif 2024 de la commune.
2024-019 : Caractéristiques du compte 6232 « Rtes et cérémonies » de la commune.
2024-018 : Subventions aux associations et CCAS 2024.
2024-017 : Taux des taxes impositions 2024.
2024-016 : DÉLIBÉRATION du conseil municipal sur l'affectation du résultat 2023.
2024-015 : DÉLIBÉRATION du conseil municipal sur le compte administratif.
2024-014 : Annule et remplace la délibération 2024-11 concernant l'approbation du compte de gestion 2023.
2024-013 : Adoption du procès-verbal des décisions du 23 Février 2024.
Séance du 24 Février 2024.
2024-012 : Approbation du compte du compte administratif 2023.
2024-011 : Approbation du compte de gestion 2023.
2024-010 : Contrat d'assurance des risques statutaires.
2024-009 : Temps de travail et organisation du temps de travail suite à la loi des 1607 heures.
2024-008 : Adoption du procès-verbal des décisions du 29 janvier 2024.
Séance du 29 Janvier 2024.
2024-007 : Restitution de la compétence coordination des animations entre les bibliothèques et la communauté d'agglomération
2024-006 : Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de Chaspuzac.
2024-005 : Redevance pour la mise à disposition d'un emplacement sur Ic terrain communal pour manifestation ponctuelle telle qu'un cirque.
2024-004 : Subvention exceptionnelle pour un séjour scolaire du 18 au 20 mars 2024.
2024-003 : Avenant 1101 au marché de travaux de l'entreprise ASTRUC titulaire du lot 12 Carrelage/Faience.
2024-002 : Annule et remplace la délibération 2023-60 concernant le mandatement des factures d'investissement jusqu 'au vote du budget 2024.
2024-001 : Adoption du procès-verbal des décisions du 13 décembre 2023.
Délibérations au cours de l'année 2023.
Délibérations au cours de l'année 2022.
Délibérations au cours de l'année 2021.
Délibérations au cours de l'année 2020.