Délibérations au cours de l'année 2024.

Séance du 25 Octobre 2024.

2024-044b : Régularisation des biens communaux privatisés autour de la place de l'église.
2024-051 : Avenant N° 2 au marché de travaux no 20220015 de la SAS LASHERME titulaire du lot / Chauffage / Plomberie / Ventilation.
2024-050 : Contrat des risques statutaires.
2024-049 : Désignation du commissaire enquêteur en vue du déclassement de certaines parties du domaine public.
2024-048 : Autorisation à Monsieur le Maire d'organiser l'enquête publique.
2024-047 : Adoption du procès-verbal des décisions du 7 octobre 2024.

Séance du 7 Octobre 2024.

2024-046 : Tarif exceptionnel de la location de la salle socioculturelle.
2024-045 :Avenant no 2 au Inarché de travaux 2022 22 0016 de l'entreprise ELECTRO RG lot 16 Electricité/courants faibles/photovoltaïques.
2024-044 : Régularisation des biens comm unaux privatisés autour de la place de l'église.
2024-043 : Réfection voirie montée de la Pinatellle.
2024-042 : Photovoltaïque sur la toiture de l'école.
2024-041 :Demande d'estimation auprès de la SAPER parcelle AD 53.
2024-040 :Adoption du procès-verbal des décisions du 30 Août 2024.

Séance du 30 Août 2024.

2024-039 :Création d'un emploi permanent dans le cadre d'emploi des adjoints techniques territoriaux.
2024-038 :Adoption du procès-verbal des décisions du 31 mai 2024.

Séance du 31 Mai 2024.

2024-037 : ELECTRO RG lot 16 Electricité/Courants faibles avenant N° 1.
2024-036 : LASHERME lot 15 Plomberie/Chauffage / Ventilation avenant N° 1.
2024-035 : BF FACADES lot 13 Façades avenant N° 1.
2024-034 : BATI DECO lot 9 plâtrerie/peinture Avenant N°1.
2024-033 : PARRIN lot 8 menuiseries intérieures avenant N° 2.
2024-032 : PARRIN lot 7 menuiseries extérieures avenant N° 1.
2024-031 : ARNAUDON lot 6 serrurerie avenant N° 2.
2024-030 : CHARPENTIERS CASADEENS lot 4 charpente avenant N° 2.
2024-029 : ARNAUD lot 3 maçonnerie avenant N° 4.
2024-028 : SDRTP lot 2 terrassement avenant N° 1.
2024-027 : Annule et remplace la délibération 2024-22 d'approbation du plan de financement prévisionnel concernant les aménagements pour la renaturation du centre bourg et autorisation à solliciter la participation financière auprès du Groupe d'Action Locale Haute-Loire au titre du Programme LEADER, et à l'Etat au titre du Fonds Vert Renaturation.
2024-026 : Réadhésion au groupement d'achat d'électricité et de gaz naturel piloté par le SDE.
2024-025 : Subventions école concernant le projet pédagogique Maths'thèque et le projet «Cours actives et Sportives».
2024-024 : Adoption du procès-verbal des décisions du 12 avril 2024.


Séance du 12 Avril 2024.

2024-023 : Siège de la nouvelle mairie.
2024-022 : Approbation du plan de financement prévisionnel concernant les aménagements pour la renaturation du centre bourg et autorisation à solliciter la participation financière auprès du Groupe d'Action Locale Haute-Loire au titre du Programme LEADER, et à l'Etat au titre du Fonds Vert Renaturation..
2024-021 : Fongibilité des crédits.
2024-020 : Budget primitif 2024 de la commune.
2024-019 : Caractéristiques du compte 6232 « Rtes et cérémonies » de la commune.
2024-018 : Subventions aux associations et CCAS 2024.
2024-017 : Taux des taxes impositions 2024.
2024-016 : DÉLIBÉRATION du conseil municipal sur l'affectation du résultat 2023.
2024-015 : DÉLIBÉRATION du conseil municipal sur le compte administratif.
2024-014 : Annule et remplace la délibération 2024-11 concernant l'approbation du compte de gestion 2023.
2024-013 : Adoption du procès-verbal des décisions du 23 Février 2024.

Séance du 24 Février 2024.

2024-012 : Approbation du compte du compte administratif 2023.
2024-011 : Approbation du compte de gestion 2023.
2024-010 : Contrat d'assurance des risques statutaires.
2024-009 : Temps de travail et organisation du temps de travail suite à la loi des 1607 heures.
2024-008 : Adoption du procès-verbal des décisions du 29 janvier 2024.

Séance du 29 Janvier 2024.

2024-007 : Restitution de la compétence coordination des animations entre les bibliothèques et la communauté d'agglomération
2024-006 : Avis sur le projet de révision du PLU de la commune de Chaspuzac.
2024-005 : Redevance pour la mise à disposition d'un emplacement sur Ic terrain communal pour manifestation ponctuelle telle qu'un cirque.
2024-004 : Subvention exceptionnelle pour un séjour scolaire du 18 au 20 mars 2024.
2024-003 : Avenant 1101 au marché de travaux de l'entreprise ASTRUC titulaire du lot 12 Carrelage/Faience.
2024-002 : Annule et remplace la délibération 2023-60 concernant le mandatement des factures d'investissement jusqu 'au vote du budget 2024.
2024-001 : Adoption du procès-verbal des décisions du 13 décembre 2023.