Délibérations au cours de l'année 2023.

Séance du 8 Septembre 2023.

2023-041 : Autorisation de lancer les travaux de voirie à Vourzac.
2023-040 : Création d'un em ploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité.
2023-039 : Référent déontologue pour les élus.
2023-038 : Avenant N° 2 affermissement de la tranche optionnelle au marché de mission d'étude et de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place de l'église dont les cabinets ZEPPELIN et AVP BEMO cotraitant sont titulaires.
2023-037 : Avenant N° 2 marché de travaux de l'entreprise ARNAUD BTP lot 3 maçonnerie pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-036 : Adoption du procès-verbal des décisions du 30 juin 2023.

Séance du 30 Juin 2023.

2023-035 : Référent ambroisie.
2023-034 : Tarifs de la cantine appliqués aux famille à partir de la rentrée scolaire 2023.
2023-033 : Travaux d'éclairage public : Rajout au bourg et village.
2023-032 : Prolongation de la durée de l'entente intercommunale relative à la production de repas par la Cuisine en Velay et validation de l'avenant à la convention.
2023-031 : Création d'un emploi permanent au service école.
2023-030 : Retrait de la délibération de la mise en lace des 1607 heures.
2023-029 : Adoption du procès-verbal des décisions du 9 juin 2023.

Séance du 9 Juin 2023.

2023-028 : Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité.
2023-027 : Reprise des procédures pour l'aménagement de la place au bourg de Sanssac l'Eglise.
2023-026 : Demande de contributions aux communes pour le fonctionnement de l'école.
2023-025 : Adoption du procès-verbal des décisions du 14 avril 2023 .
2023-024 : Élection des délégués et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023.

Séance du 14 Avril 2023.

2023-023 : Renouvellement des membres des commissions communales de contrôle des listes électorales.
2023-022 : Fongibilité des crédits.
2023-021 : Budget primitif 2023 de la commune.
2023-020 : Caractéristiques des dépenses du compte 6232 « fêtes et cérémonies ».
2023-019 : Subvention exceptionnelle à l'APE.
2023-018 : Subventions 2023 aux associations.
2023-017 : Taux des taxes d'imposition 2023.
2023-016 : Adoption du procès-verbal des décisions du 31 mars 2023.

Séance du 31 Mars 2023.

2023-015 : Adhésion à 'Association Nationale des Elus de Montagne.
2023-014 : Temps de travail et organisation du temps de travail au Ier Janvier 2023.
2023-013 : Participation de la commune à l'école de la Calandreta Velava — Pèire Cardenal
2023-012 : Adoption du procès-verbal des décisions du 24 février 2023.
2023-011 : Adoption du procès-verbal desécisions du 27 janvier 2023.

Séance du 24 Février 2023.

2023-010 : Modifications des temps de travail pour 3 agents travaillant à l'école Michel Pignol.
2023-009 : Adoption des nouveaux tarifs de l'entente intercornmunale à compter du Ier janvier 2023
2023-008 : Affectation du résultat 2022.
2023-007 : Charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
2023-006 : Approbation du compte gestion 2022
2023-005 : Avenant 1101 au marché de travaux pour la construction de la mairie du lot 3 « maçonnerie » entreprise Arnaud BTP.

Séance du 27 Janvier 2023.

2023-004 : Demande de DETR pour les travaux d'aménagement, d'attractivité, d'em bellissement du centre bourg de Farreyrolles.
2023-003 : Charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
2023-002 : Enfouissement Telecom au Zouave les Adrets RD 590
2023-001 : Adoption du procès-verbal de la séance du 9 Décembre 2022.