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Nouvelle Mairie.

Délibérations.

    Séance du 15 Décembre 2025.

    2025-061 : Echange parcelle AA78 et AA63 avec Mr REDER Guillaume.
    2025-060 : Complément à l'autorisation de la vente de la parcelle AA66.
    2025-059 : Demande de subvention DETR pour travaux de voirie à Vourzac.
    2025-058 : Modification du montant de la reprise du tracteur.
    2025-057 : Retrait de la délibération 2025-40 du 31/10/2025 concernant l'achat d'un nouveau tracteur et la reprise de l'ancien.
    2025-056 : Repositionnement du conseil municipal sur les modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération.
    2025-055 : Retrait de la délibération 2025-43 du 31/10/2025 concernant les modifications des statuts de la communauté d'agglomération.
    2025-054 : Adoption du procès-verbal des décisions du 28 Novembre 2025.
Voir toutes les délibérations sur l'année en cours.

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43320 Sanssac L'Eglise
Tel : 04 71 08 64 43

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