Délibérations au cours de l'année 2021.

Séance du 3 Décembre.

2021 - 55: Approbation du rapport de la CLECT du 30/09/2021.
2021 - 54: Approbation du rapport annuel 2020 sur le prix et la qualité de l’eau de la D.E.A du puy en Velay.
2021 - 53: Demande de subventions dans le cadre du Contrat Ambition Région pour l’aménagement de la place du centre-bourg.
2021 - 52: Demande DETR 2022 pour travaux de remisse en état et isolation de l’assemblée de Coyac.
2021 - 51: Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS.
2021 - 50: Mandatement des dépenses d’investissement jusqu’au vote du budget 2022.
2021 - 49: Décision modificative n° 1.
2021 - 48: Adoption du procès-verbal des décisions du 29 octobre 2021 .

Séance du 29 Octobre.

2021 - 47: Autorisation de mise à enquête publique d’une partie d’un chemin rural à Coyac.
2021 - 46 : Retrait de la délibération 2021-37 du 27 août 2021 portant sur la vente d’un bien communal à Coyac.
2021 - 45 : Création d’un CDD saisonnier au service technique pour faire face à une charge de travail importante.
2021 - 44 : Convention constitutive d’un groupement de commandes en vue de retenir une plate-forme de dématérialisation des marchés publics.
2021 - 43 : Approbation du volet financier actualisé pour la construction de la mairie.
2021 - 42 : Adoption du procès-verbal des décisions du 24 septembre 2021 .

Séance du 24 Septembre.

2021 - 41 : Convention de gardiennage de la parcelle AA 84.
2021 - 40 : Rapport d’activité 2020 de la SPL du Velay.
2021 - 39 : Procédure de reprise de concessions au cimetière.
2021 - 38 : Approbation du procès-verbal des décisions du 27 août 2021.

Séance du 27 Août.

2021 - 37 : Vente d’un bien communal à Coyac.
2021 - 36 : Adhésion au centre de loisirs de Loudes.
2021 - 35 : Adoption du règlement intérieur de l’école.
2021 - 34 : Frais réels de fonctionnement 2020 de l’école de Sanssac et participation de Saint Vidal.
2021 - 33 : Remboursement de frais engagés pour l’enlèvement d’ordures chez un particulier par l’entreprise HEXADE.
2021 - 32 : Entente intercommunale relative au service de la cuisine en Velay : Adhésion de la commune de Vals-près-le Puy.
2021 - 31 : Modification de la délibération 2021-20 concernant le rachat de la parcelle AA116 à l’EPF.
2021 - 30 : Approbation du procès-verbal des décisions du 2 août 2021.
2021 - 29 : Approbation du procès-verbal des décisions du 25 juin 2021.

Séance du 2 Août.

2021 - 28 : Création d’un poste d’agent technique saisonnier .

Séance du 25 Juin.

2021 - 27 : Vente de la parcelle AE 9 à la Communauté d’Agglomération du Puy en Velay.
2021 - 26 : Adoption du procès-verbal des décisions du 28 mai 2021 .

Séance du 28 Mai.

2021 - 25 : Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour la construction de la mairie.
2021 - 24 : RIFSEEP Complément.
2021 - 23 : Création d’un emploi administratif permanent.
2021 - 22 : Adoption du procès-verbal des décisions du 14 avril 2021.

Séance du 14 Avril.

2021 - 21 : Désignation de l’assistant à maitrise d’ouvrage pour la construction de la mairie.
2021 - 20 : Rachat de la parcelle AA 116 à l’Etablissement Public Foncier .
2021 - 19 : Budget primitif 2021 de la commune.
2021 - 18 : Subventions 2021 aux associations.
2021 - 17 : Taux d’imposition de la taxe foncière et de la taxe foncière sur le non bâti.
2021 - 16 : Convention avec la Communauté d'agglomération du Puy en Velay pour le reversement de la Taxe d'Aménagement perçue sur les Z.A.E. communautaires.
2021 - 15 : ARS : Rapport 2020 sur la qualité de l’eau..
2021 - 14 : Adhésion au groupement d’achat d’électricité et de gaz naturel.
2021 - 13 : Approbatlon du procés-verbal de la séance du 26 Février 2021

Séance du 26 Février.

2021 - 12 : Motion portant sur I’avenir d’EDF et du service public dc l’électricité.
2021 - 11 : Correctif snr la dénomination dc 3 rues.
2021 - 10 : Dépôt de la demande de subvention au conseil départemenlal pour le projet de construction de la mairie.
2021 - 9 : Autorisation du lancement de laphase de maitrise d’oeuvre de conception de la mairie.
2021 - 8 : Dépôt de la demande de subvention à la Région pour le projet de construction de la mairie.
2021 - 7 : Déclaration du conseil municipal contre la suppression d’une classe a I’école.
2021 - 6 :Création d’un CDD saisonnier suite à la fin du contra! de l’apprenti au service technique.
2021 - 5 : Approbatlon du procés-verbal de la séance du 29 Janvier 2021

Séance du 29 Janvier.

2021 - 4 : Motion pour le maintien des classes à l’école Michel Pignol.
2021 - 3 : Affectation du résultat 2020.
2021 - 2 : Approbation Compte Administratif exercice 2020.
2021 - 1 : Approbation du compte de gestion 2020