Délibérations au cours de l'année 2020.

Séance du 18 Décembre

2020 - 77 : Réglement intérieur du conseil municipal.
2020 - 76 : Augmentation des tarifs des repas de la cantine.
2020 - 75 : Nouveaux tarifs des repas scolaires de l'Entente intercommunale relative au service de la Cuisine en Velay.
2020 - 74 : Adhésion de la Commune de Solignac sur Loire à l'Entente intercommunale relative au service de la Cuisine en Velay.
2020 - 73 : Renouvellement de la convention de dématiérialisation des marchés publics.
2020 - 72 : Adhésion au service santé au travail du centre de gestion
2020 - 71 : Correctif de la dénomination d'une voie.

Séance du 27 Novembre

2020 - 70 : Contrat à durée déterminé pour besoin saisonnier
2020 - 69 : Demande de rétrocession de la compétence « eaux pluviales urbaines »
2020 - 68 : Validation du transfert patrimonial lié à la gestion des eaux pluviales urbaines (GEPU) à la CAPEV
2020 - 67 : Participation financière aux classes ULIS (accueil enfants handicapés)
2020 - 66 : Mandatement des dépenses d’investissement premier trimestre 2021
2020 - 65 : Enfouissement réseaux secs à Lonnac
2020 - 64 : Travaux supplémentaires rendus nécessaires pour Lonnac
2020 - 62 : Demande de subvention DETR pour la construction de la future mairie

Séance du 30 Octobre

2020 - 61 : Mise en place du système « Panneau Pocket ».
2020 - 60 : Désignation d’un délégué pour la mobilité cyclable sur le territoire de la CAPEOV.
2020 - 59 : Désignation des élus à la Commission locales d’Evaluation des Charges transférées (CLECT).
2020 - 58 : Acquisition de la parcelle AN 169 à Coyac.
2020 - 57 : Indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire de délégation.
2020 - 56 : Décision modificative n° 1.
2020 - 55 : Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité de l’eau de la DEA .
2020 - 54 : Compétences de l’agglomération en matière de planification PLUi.
2020 - 53 : Modification rédaction objet social statuts SPL du VELAY.

Séance du 25 Septembre

2020 - 52 : Retrait de la désignation des membres du CCAS dans la délibération. 2020 - 14 et élection des membres du CCAS.
2020 - 51 : Fixation du nombre des membres du conseil d’administration du CCAS.
2020 - 50 : Attribution du marché pour l’étude de la faisabilité et de programmation du projet de la construction de la mairie.
2020 - 49 : Rapport d’activités 2019 de la SPL du Velay.
2020 - 48 : Contrat d’assurance des risques statutaires.

Séance du 31 Août

2020 - 47 : Demande de subvention « amende de police » pour sécuriser les entrées Nord, Sud-ouest du bourg, et les abords du commerce bar-tabac- épicerie.
2020 - 46 : Désignation des membres à la Commission de l’Habitat et du Logement.
2020 - 45 : Désignation des membres à la commission de contrôle électorale.
2020 - 44 : Membres suppléants au SIVOM de LOUDES.
2020 - 43 : Subventions 2020 aux associations.
2020 - 42 : Adoption du règlement intérieur de l’école.
2020 - 41 : Avis sur le passage de 80 km/h à 90 km/h sur la RD 590.
2020 - 40 : Demande de subvention au département de la Haute-Loire pour réfection des chemins ruraux et des voies communales.
2020 - 39 : Demande de DSR pour réfection des chemins ruraux.
2020 - 38 : Demande de DETR pour réfection des chemins ruraux.

Séance du 6 Juillet

2020 - 37 : Délégations consenties au Maire par le conseil municipal.
2020 - 36 : Etude de faisabilité et de programmation pour la mairie.
2020 - 35 : Budget primitif 2020 de la commune approbation du budget primitif de la commune.
2020 - 34 : Affectation du résultat 2019 de la commune
2020 - 33 : Télécom à Lonnac.
2020 - 32 : Travaux de rénovation d’éclairage public à Lonnac.

Séance du 17 Juin

2020 - 31 : Travaux de voirie à Lonnac.
2020 - 30 : Demande de délégation de la compétence « eaux pluviales » à la Communauté d’agglomération au profit de la commune de Sanssac l’Eglise.
2020 - 29 : Nouvelles demandes de subventions auprès du département, de la région et de l’état DETR 2020, pour les travaux de l’église.
2020 - 28 : Travaux d’extension basse tension pour la parcelle AN 95 à Coyac.
2020 - 27 : Taux des taxes foncières bâties et non bâties.
2020 - 26 : Indemnités des adjoints.
2020 - 25 : Indemnités du maire.
2020 - 24 : Désignation des délégués à la commission pour la gestion administrative de la cantine.
2020 - 23 : Désignation des commissaires titulaires.
2020 – 22 : Demande D. E. T. R. 2020 pour travaux de rénovation intérieure de l’église.

Séance du 25 Mai

2020 – 21 : Délégations au maire.
2020 – 20 : Désignation du référent Ambroisie.
2020 – 19 : Désignation des délégués au CNAS.
2020 – 18 : Désignation des délégués au SIVOM.
2020 – 17 : Désignation du correspondant défense.
2020 – 16 : Désignation du délégué à la Société Publique Locale (SPL).
2020 – 15 : Désignation des 2 délégués au Syndicat départemental d’Energie de la Haute-Loire.
2020 – 14 : Création et désignation des membres des commissions communales.
2020 – 13 : Election des adjoints
2020 – 12 : Création de 4 postes d’adjoints.
2020 – 11 : Election du maire.

Séance du 24 Février

2020 – 10 : Modification du règlement de la salle socioculturelle.
2020 – 9 : approbation compte administratif 2019.
2020 – 8 : Approbation du compte de gestion 2019.
2020 –7 : Mise à disposition de parcelles de terrain à l’A.C.C.A. de Sanssac l’église.
2020 – 6 : Convention financière pour des travaux d’investissement « eaux pluviales » à Farreyrolles.
2020 – 5 : contrats des risques statutaires.
2020 – 4 : Modification des statuts du Syndicat Départemental d’Energies de la Haute-Loire.
2020 – 3 : Caractéristiques des dépenses fêtes et cérémonies compte 6232.

Séance du 5 Janvier

2020 – 2 :- Modifications au budget de la commune.
2020 – 1 : Création d’un contrat à durée déterminée pour accroissement temporaire d’activité.