Délibérations au cours de l'année 2023.

Séance du 13 Décembre 2023.

2023-071 : Recensement de la population Coordonnateurs et agents recenseurs.
2023-070 : Autorisation de demande de subventions pour le diagnostic des panneaux solaires.
2023-069 : Modification des tarifs de la cantine pour les familles au 1 er janvier 2024.
2023-068 : Approbation du rapport annuel 2022 sur le prix ct la qualité de l'eau de la DEA.
2023-067 : Adoption du procès-verbal des décisions du 24 novembre 2023.

Séance du 24 Novembre 2023.

2023-066 : Adhésion à une nouvelle entente intercommunale et adoption des nouveaux tarifs.
2023-065 : Rajout de travaux d'éclairage public au bourg et village.
2023-064 : Loyer des locataires occupant une partie du bâtiment communal à Farreyrolles.
2023-063 : Dispositif de la mise à disposition des biens de sections.
2023-062 : Approbation du cabinet pour le diagnostic des panneaux solaires.
2023-061 : Approbation du schéma de l'aménagement de la place de l'église ct recherche de subventions.
2023-060 : Mandatement des factures d'investissement jusqu'au vote du budget 2024.
2023-059 : Extension et régularisation des installations classées de MULTISAC.
2023-058 : Adoption du procès-verbal des décisions du 27 octobre 2023.

Séance du 27 Octobre 2023.

2023-057 : Autorisation de contracter avec un cabinet de diagnostic pour l'autoconsommation collective.
2023-056 : Enfouissement TELECOM à Farreyrolles complément jusqu'à la parcelle AT 73.
2023-055 : Travaux d'éclairage public à Farreyrollcs complément jusqu'à la parcelle AT 73.
2023-054 : Enfouissement basse tension à Farreyrolles complément jusqu'à la parcelle AT 73.
2023-053 : Enfouissement basse tension à Farreyrolles.
2023-052 : Avenant n02 au marché de travaux du lot 11 chapes flottantes entreprise DESSIMOND Eric pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-051 : Avenant 1102 au marché de travaux du lot IO Isolation mousse entreprise DESSIMOND ICF pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-050 : Avenant nol au marché de travaux du lot I [ chapes flottantes entreprise DESSIMOND Eric pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-049 : Avenant n01 au marché de travaux du lot 10 Isolation mousse entreprise DESSIMOND ICF pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-048 : Avenant no 1 au marché de travaux du lot 8 Menuiserie intérieure entreprise PARRIN pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-047 : Avenant n01 au marché de travaux du lot 6 Serrurerie entreprise ARNAUDON pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-046 : Avenant au marché de travaux du lot 5 Etanchéité entreprise MR ETANCHEITE pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-045 : Avenant au marché de travaux du lot 4 Couverture (charpente/zinguerie entreprise CHARPENTIER/CASADEENS pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-044 : Avenant 1103 au marché de travaux du lot 3 Maçonnerie entreprise ARNAUD pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-043 : Approbation des nouveaux statuts de la Communauté d'Agglomération du Puy en Velay.
2023-042 : Adoption du procès-verbal des décisions du 8 septembre 2023.

Séance du 8 Septembre 2023.

2023-041 : Autorisation de lancer les travaux de voirie à Vourzac.
2023-040 : Création d'un em ploi non permanent pour accroissement temporaire d'activité.
2023-039 : Référent déontologue pour les élus.
2023-038 : Avenant N° 2 affermissement de la tranche optionnelle au marché de mission d'étude et de maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la place de l'église dont les cabinets ZEPPELIN et AVP BEMO cotraitant sont titulaires.
2023-037 : Avenant N° 2 marché de travaux de l'entreprise ARNAUD BTP lot 3 maçonnerie pour la construction de la nouvelle mairie.
2023-036 : Adoption du procès-verbal des décisions du 30 juin 2023.

Séance du 30 Juin 2023.

2023-035 : Référent ambroisie.
2023-034 : Tarifs de la cantine appliqués aux famille à partir de la rentrée scolaire 2023.
2023-033 : Travaux d'éclairage public : Rajout au bourg et village.
2023-032 : Prolongation de la durée de l'entente intercommunale relative à la production de repas par la Cuisine en Velay et validation de l'avenant à la convention.
2023-031 : Création d'un emploi permanent au service école.
2023-030 : Retrait de la délibération de la mise en lace des 1607 heures.
2023-029 : Adoption du procès-verbal des décisions du 9 juin 2023.

Séance du 9 Juin 2023.

2023-028 : Création d'un emploi non permanent pour accroissement saisonnier d'activité.
2023-027 : Reprise des procédures pour l'aménagement de la place au bourg de Sanssac l'Eglise.
2023-026 : Demande de contributions aux communes pour le fonctionnement de l'école.
2023-025 : Adoption du procès-verbal des décisions du 14 avril 2023 .
2023-024 : Élection des délégués et suppléants du conseil municipal pour les élections sénatoriales du 24 septembre 2023.

Séance du 14 Avril 2023.

2023-023 : Renouvellement des membres des commissions communales de contrôle des listes électorales.
2023-022 : Fongibilité des crédits.
2023-021 : Budget primitif 2023 de la commune.
2023-020 : Caractéristiques des dépenses du compte 6232 « fêtes et cérémonies ».
2023-019 : Subvention exceptionnelle à l'APE.
2023-018 : Subventions 2023 aux associations.
2023-017 : Taux des taxes d'imposition 2023.
2023-016 : Adoption du procès-verbal des décisions du 31 mars 2023.

Séance du 31 Mars 2023.

2023-015 : Adhésion à 'Association Nationale des Elus de Montagne.
2023-014 : Temps de travail et organisation du temps de travail au Ier Janvier 2023.
2023-013 : Participation de la commune à l'école de la Calandreta Velava — Pèire Cardenal
2023-012 : Adoption du procès-verbal des décisions du 24 février 2023.
2023-011 : Adoption du procès-verbal desécisions du 27 janvier 2023.

Séance du 24 Février 2023.

2023-010 : Modifications des temps de travail pour 3 agents travaillant à l'école Michel Pignol.
2023-009 : Adoption des nouveaux tarifs de l'entente intercornmunale à compter du Ier janvier 2023
2023-008 : Affectation du résultat 2022.
2023-007 : Charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
2023-006 : Approbation du compte gestion 2022
2023-005 : Avenant 1101 au marché de travaux pour la construction de la mairie du lot 3 « maçonnerie » entreprise Arnaud BTP.

Séance du 27 Janvier 2023.

2023-004 : Demande de DETR pour les travaux d'aménagement, d'attractivité, d'em bellissement du centre bourg de Farreyrolles.
2023-003 : Charte de gouvernance de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay
2023-002 : Enfouissement Telecom au Zouave les Adrets RD 590
2023-001 : Adoption du procès-verbal de la séance du 9 Décembre 2022.