Comptes rendus de la commission travaux urbains.



Etaient présents : COSME Vincent, MAZOYER Gérard, METHON Rodolphe, GUILHOT Stéphane, BARRET Denis, BERAUD Jean-Yves

Ordre du jour :
  • Planification des travaux sur les chemins ruraux suite aux intempéries du 13/06/2020.
  • -Point sur les biens de section et les biens communaux
  • Etat des routes
  • Réglementation sur les écobuages
  • Extension ZA du Martouret


1.Planification des travaux sur les chemins ruraux suite aux intempéries du 13/06/2020:Suite aux intempéries du 13/06/2020 l’Etat nous accorde une aide à hauteur de 50% de la facture suite aux dégâts
Sur 12 chemins, on a établi un ordre de priorité.
  • Automne 2021: Chemin de la Barbotière, chemin des Bartézins, chemin de Font-Lade, chemin des Sucs, chemin de Chamazel, chemin de la Cascade, chemin de la Neire.
  • Début 2022 : Chemin Jules Vallès, chemin de la Coustette, chemin de Mezeyrac, chemin de Champroux, chemin de Fontaine basse.
Les travaux sont accordés à l’entreprise PAL sauf chemin de la Fontaine basse qui sera traité en régie.

2.Point sur les biens de section et les biens communaux :
Un repérage sur des biens de section et biens communaux a été fait sur Géoportail. Ensuite, un travail de terrain a été effectué par différents conseillers pour établir l’état et la nature de ces parcelles. A l’issue de ces visites, certains sont exploités, d’autres abandonnés.
En parallèle, nous avons retrouvé des locataires sur certaines de ces parcelles. Pour cela un sondage a été fait auprès d’eux pour connaître les parcelles qu’ils exploitent car les sommes versées correspondaient à rien.
Il a été constaté que certains exploitants exploitent des biens de section sans loyer sachant qu’ils sont prêts à payer.
Il faut faire une liste des parcelles inoccupées et qui peuvent être exploitées..

3.Etat des routes:
Un diagnostic a été effectué par Vincent COSME et Daniel ROUX. Dès cet automne, des devis seront réalisés pour mettre au budget 2022.4.Réglementation sur les écobuages
Des écobuages ont été mal maîtrisés ce début d’année. Il y a un message sur Panneau Pocket sur la réglementation des feux.5.Extension ZA du MartouretDes travaux ont été réalisés par la Com d’Agglo sur l’extension des réseaux et la création de la voirie pour desservir les différents lots.